Le présent site www.castel.fr est la propriété de la société CASTEL dont l’adresse est :
CASTEL
ZAC de la Ronde
10 route du Bois de la Casse
49680 Neuillé – France
Le contenu du site constitue la structure générale, les textes, les fichiers, les images animées et non animées, ainsi que les sons et vidéos dont le site est composé. Toute représentation totale ou en partie du site et de son contenu sans autorisation préalable de son propriétaire CASTEL est interdite et sanctionnée par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction du contenu du site sur divers supports pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la diffusion sur Intranet ou Extranet d’entreprises ou de collectivités locales. Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès du propriétaire du site. La violation de ces dispositions est susceptible de peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Pour mettre en place un lien avec le site www.castel.fr, pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations, fichiers…) sur support électronique (Web, Intranet, clé USB…) paru sur le site www.castel.fr, adressez votre demande par courrier à :
CASTEL
ZAC de la Ronde
10 route du Bois de la Casse
49680 Neuillé – France
Ou par email à :
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
